TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUES

Décision n°308 ACM /DGE/DRG/DANA/ANS du 20 octobre 2020

Portant amendement du Règlement Aéronautique de Madagascar régissant les télécommunications aéronautiques - Procédures de télécommunications (RAM 7.01 volume II)


Décision n°308 ACM /DGE/DRG/DANA/ANS du 20 octobre 2020
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Décision n°307 ACM /DGE/DRG/DANA/ANS du 20 octobre 2020

Portant amendement du Règlement Aéronautique de Madagascar régissant les télécommunications aéronautiques - Aides radio à la navigation aérienne (RAM 7.01 volume I)


Décision n°307 ACM /DGE/DRG/DANA/ANS du 20 octobre 2020
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Arrêté n°10080-2012 du 23 Mai 2012

fixant les responsabilités de l’Autorité de l’Aviation Civile relatives aux services de télécommunications aéronautiques


Arrêté n°10080-2012 du 23 Mai 2012
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Décision n°346 ACM/DGE/DRG/DANA/ANS du 18 octobre 2018

Portant Règlement Aéronautique de Madagascar régissant les télécommunications aéronautiques - Systèmes de surveillance et anticollision (RAM 7.01 Volume V)


Décision n°346 ACM/DGE/DRG/DANA/ANS du 18 octobre 2018
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Décision n°011 ACM /DGE/DRG/DANA/ANS du 12 janvier 2018

Portant Règlement Aéronautique de Madagascar régissant les télécommunications aéronautiques –Système de surveillance et anticollision (RAM 7.01 Volume V)


Décision n°011 ACM /DGE/DRG/DANA/ANS du 12 janvier 2018
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Décision n°008 ACM /DGE/DRG/DANA/ANS du 12 janvier 2018

Portant Règlement Aéronautique de Madagascar régissant les télécommunications aéronautiques –Procédures de télécommunications (RAM 7.01 volume II)


Décision n°008 ACM /DGE/DRG/DANA/ANS du 12 janvier 2018
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Décision n°007 ACM /DGE/DRG/DANA/ANS du 12 janvier 2018

Portant Règlement Aéronautique de Madagascar régissant les télécommunications aéronautiques –Aides radio à la navigation aérienne (RAM 7.01 volume I)


Décision n°007 ACM /DGE/DRG/DANA/ANS du 12 janvier 2018
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Décision n°189 DGE/DRG du 22 mai 2018

Relative au dirigeant responsable et au système qualité d’un organisme agréé qui exerce des activités aéronautiques liées à la sécurité et à la sûreté de l’aviation civile


Décision n°189 DGE/DRG du 22 mai 2018
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Décision n°012 ACM /DGE/DRG/DANA/ANS du 12 janvier 2018

Portant Règlement Aéronautique de Madagascar régissant les télécommunications aéronautiques –Emploi du spectre des radios fréquences (RAM 7.01 Volume VI)


Décision n°012 ACM /DGE/DRG/DANA/ANS du 12 janvier 2018
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Décision n°010 ACM /DGE/DRG /DANA/ANS du 12 janvier 2018

Portant Règlement Aéronautique de Madagascar régissant les télécommunications aéronautiques –Système de communications vocales (RAM 7.01 volume IV) »


Décision n°010 ACM /DGE/DRG /DANA/ANS du 12 janvier 2018
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Décision n°009 ACM /DGE/DRG /DANA/ANS du 12 janvier 2018

Portant Règlement Aéronautique de Madagascar régissant les télécommunications aéronautiques –Système de communication de données numériques (RAM 7.01 Volume III) »


Décision n°009 ACM /DGE/DRG /DANA/ANS du 12 janvier 2018
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Décision n°342 DGE/DRG du 08 novembre 2016

Fixant les conditions de délivrance de la licence et qualifications du personnel électronicien en sécurité de la circulation aérienne (Air Trafic Safety Electronics Personnel).


Décision n°342 DGE/DRG du 08 novembre 2016
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Décision n°94/DG.ACM/DANA/D-NA du 23 mai 2012

Fixant la procédure d’accréditation du personnel d’exploitation des équipements de télécommunications aéronautiques


Décision n°94/DG.ACM/DANA/D-NA du 23 mai 2012
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Décision n°91/DG.ACM/DANA/DANA du 23 mai 2012

Fixant la procédure d’assignation de fréquences aéronautiques et de contrôle du respect de leurs conditions d’utilisation à Madagascar.


Décision n°91/DG.ACM/DANA/DANA du 23 mai 2012
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Décision n°90/DG.ACM/DANA/D-NA du 23 mai 2012

Fixant la procédure de contrôle en vol des aides radio à la navigation aérienne


Décision n°90/DG.ACM/DANA/D-NA du 23 mai 2012
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Décision n°89/DG.ACM/DANA/D-NA du 23 mai 2012

Fixant la procédure d’octroi des licences aux stations aéronautiques au sol et de contrôle du respect de leurs conditions d’utilisation


Décision n°89/DG.ACM/DANA/D-NA du 23 mai 2012
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Décision n°58/DG/ACM/DANA/D-NA du 10 mai 2012

Fixant la procédure à suivre en cas d’interruption des
radiocommunications air-sol


Décision n°58/DG/ACM/DANA/D-NA du 10 mai 2012
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Note de rappel SEA SS 04/09 du 23 juillet 2009

Sécurité (obligation d’emport HF)


Note de rappel SEA SS 04/09 du 23 juillet 2009
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Arrêté n°4466/2008 du 22 février 2008

Fixant la composition minimale des stations installées à bord des aéronefs en fonction du type de vols autorisés


Arrêté n°4466/2008 du 22 février 2008
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Arrêté n°2171-DGTP/DAM/A/D1/PN du 08 juin 1971

Portant modification de divers arrêtés relatifs à l’application du régime des licences du personnel de conduite des aéronefs civils


Arrêté n°2171-DGTP/DAM/A/D1/PN du 08 juin 1971
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Décision n°1286-DGTP/DAMA/A du 21 octobre 1970

Etablissant le service des télécommunications aéronautiques et les organes responsables de ce service


Décision n°1286-DGTP/DAMA/A du 21 octobre 1970
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Arrêté n°3630 du 10 octobre 1967

Rendant obligatoire la possession de la qualification restreinte de radiotéléphonie pour l’obtention des licences de pilotes privés avion, planeur et hélicoptère


Arrêté n°3630 du 10 octobre 1967
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Arrêté n°3038 du 02 décembre 1963

Fixant le programme et le régime des examens pour l’obtention de la qualification restreinte de radiotéléphonie


Arrêté n°3038 du 02 décembre 1963
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