CIRCULAIRES

Circulaire n°002-DG/DREG/AOP/14 du 13 mars 2014

Etablissant le programme de sécurité et de prévention des incursions sur piste


Circulaire n°002-DG/DREG/AOP/14 du 13 mars 2014 - Partie I
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Circulaire n°002-DG/DREG/AOP/14 du 13 mars 2014 - Partie II
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Circulaire n°05/2013-ACM/DG/Cir. du 02 mai 2013

Portant application de la DECISION N° 252/2013/ACM/DG portant approbation des taux de Redevances de Sûreté Aéronautiques applicables aux huit aéroports internationaux de Madagascar


Circulaire n°05/2013-ACM/DG/Cir. du 02 mai 2013
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Circulaire n°04-DG/ANA/AGA du 28 mars 2013

Relative à la délivrance et au retrait de l’agrément d’organisme d’assistance en escale sur les aérodromes


Circulaire n°04-DG/ANA/AGA du 28 mars 2013
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Circulaire n°02/DG/ANA/AGA/11 du 28 avril 2011

Relative à la consigne d’utilisation et d’exploitation technique des aérodromes non ouverts à la circulation aérienne publique


Circulaire n°02/DG/ANA/AGA/11 du 28 avril 2011
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Circulaire N°02 ACM/DG/Cir du 20 décembre 2006

Portant application de l’arrêté interministériel n° 18835/2006 du 02 Novembre 2006, en ce qui concerne les modialités de recouvrement des redevances et frais d’utilisation pour les personnes transportées sur les aéroports ADEMA, ainsi que les redevances aéronautiques dues à l’ACM et aux gestionnaires d’aérodrome autres que ADEMA.


Circulaire N°02 ACM/DG/Cir du 20 décembre 2006
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Circulaire n°02-ACM/DANA/SA du 04 août 2005

Relative aux Directives pour l’établissement du dossier de demande de certificat d’aérodrome


Circulaire n°02-ACM/DANA/SA du 04 août 2005
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